Mentions Légales

En vigueur au 14/7/2022

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La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Chris King, domiciliée 1 Rue Saint-François de Paule, 66000 Perpignan, dont le numéro de téléphone est 07 84 73 88 92, et l’adresse e-mail [email protected].

La personne est assujettie au répertoire des métiers avec le numéro d’inscription 891 686 206 00014, TVA non applicable, article 293 B du CGI, ci-après l'”Editeur”.

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Infomaniak Network SA, dont le siège social est situé au Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

Toutes les informations indiquées sur le site openeyemedia.net sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site openeyemedia.net ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

ARTICLE 4 – REUTILISATION DES CONTENUS

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

ARTICLE 5 – LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNEES TECHNIQUES

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